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Droit Sport Nature

Classeur Droit Sport Nature

Dans sa logique de mutualisation entre les disciplines d’une même famille de sports, le CROS a fait l’acquisition, pour vous, du classeur du droit des sports de nature.

Ce classeur est à votre disposition au CROS Bretagne.

Cet ouvrage, relate différents points, tels que :
– Les acteurs
– La planification
– Nature juridique des espaces, sites et itinéraires
– Aménagement des espaces, sites et itinéraires
– Gestion et exploitation des sites et des activités de sports de nature
– Encadrement réglementé et droit du travail
– Fiscalité
– Police administrative
– Médiation territoriale
– Responsabilité
– Assurance
– Contentieux